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A propos de Bras de Seine Notaires Conseils

Entre Vallée de Seine et Vallée d’Eure, proches des sites remarquables de Giverny, Bizy et Anet, nos 3 offices notariaux d’Ecos - Vexin-sur-Epte, Vernon et Pacy-sur-Eure sont situés au cœur du territoire de Seine Normandie Agglomération (SNA), riche de 61 communes, d’une grande diversité environnementale, patrimoniale technologique et culturelle, et idéalement placés sur l’axe Paris-Rouen (accessibilité A 13 – A 15 – lignes ferroviaires).

Nos Offices ont uni leurs forces et leurs valeurs communes dans une seule et même entité dénommée BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS.

Genèse

Le 1er septembre 2020, après des années de collaboration et forts de leur expérience et de leurs fonds d’archives l’office d’ECOS-VEXIN SUR EPTE, Maîtres Michel et François JOUYET, et l’office de VERNON de Maître Laure ANDRE et Maître Théophile JOUYET, Notaires associés, se sont regroupés pour vous apporter le meilleur conseil.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la Justice, en date du 11 juillet 2022, Maître Florian MORETTI a été nommé notaire associé pour exercer au sein de l’Office de Vernon (Eure) en vue de développer le pôle droit de la famille et le droit des sociétés.

Par arrêté du garde des sceaux en date du 10 août 2022, Maître Louis DEMOUCRON a été nommé notaire associé pour exercer au sein de l’Office de Vexin-sur-Epte (Eure) suite à la démission de Maître Michel Jouyet pour cause de retraite, après 36 ans d'exercice.

Marquant l’aboutissement d’une réflexion commune sur notre projet d’entreprise et, par arrêté du garde des sceaux en date du 12 décembre 2022, Maîtres Philippe CUVELIER et Maître Louis CHAUSSADE, titulaires d’un office notarial à Pacy-sur-Eure (Eure) ont été nommés notaires associés, membres de la société BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS.

Par arrêté du garde des sceaux en date du 13 décembre 2022, Maître Mathilde JOUYET-JARLOT a été nommée notaire associée pour exercer au sein de l’Office de Vexin-sur-Epte (Eure) en vue de développer le pôle droit de la famille et notamment les divorces.

Dans un environnement économique, juridique et fiscal complexe, c’est aujourd’hui dix notaires et une quarantaine de collaborateurs qui se mettent à votre disposition pour vous apporter un service personnalisé de proximité ainsi que les conseils avisés de professionnels assermentés.

Fort de la diversité et de l’expérience de ses collaborateurs et de ses notaires, BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS dispose de solides compétences nous permettant de répondre aux attentes des différents acteurs économiques : particuliers, entreprises, institutionnels et collectivités publiques et de solutionner au mieux vos projets (Cf. « Nos compétences »)

Notre structure a développé des domaines de spécialisation tant en matière de droit immobilier (immobilier résidentiel, promotion immobilière, investissement immobilier d’entreprise, urbanisme & construction, conseils aux collectivités territoriales, financement, entreprise agricole, forêt), qu’en matière de droit de la famille (organisation patrimoniale, transmission de patrimoine, transmission d’entreprise, succession et divorce) et de gestion locative.

BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS détient en outre, depuis 75 ans, la mémoire de vos actes et le fonds d’archives de ses prédécesseurs : Maîtres JOUYET, HALBOUT, PERROT et BENARD pour l’office d’Ecos -Vexin sur Epte, Maîtres ANDRIEU, TEXIER, LEGENDRE pour l’office de Vernon, Maîtres CUYPERS, QUERUEL, GUIAN pour l’office de Pacy-sur-Eure également détenteur des actes de l’ancien office de Breuilpont, Maître BERNARD, BAUBRIAUD et BERARD.
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